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346 Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.02 (8)
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Philippe Delebecque, Auteur ; François Collart Dutilleul, Auteur | Paris : Dalloz | Précis, ISSN 0768-0813 | 2001Analyse les principaux contrats civils et commerciaux, internes et internationaux, simples et complexes, que passent quotidiennement les chefs d'entreprises ou les ménages, les professionnels ou les consommateurs.
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Boris Starck, Auteur ; Henri Roland, Auteur ; Laurent Boyer, Auteur | Paris : Litec | Litec droit | 1998Cette nouvelle édition a pour ambition de présenter la nouvelle figure du contrat engendré par la société de consommation. Les textes les plus récents sont intégrés, notamment : les lois de juillet 1994 dites lois de bioéthique sur le respect du[...]
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Christian Larroumet, Auteur ; Sarah Bros, Auteur | Paris : Economica | Corpus. Droit privé, ISSN 1631-9532 | 2021Cette 10e édition, à jour de la réforme réalisée par l'ordonnance du 10 février 2016, modifiée et ratifiée par la loi du 20 avril 2018, expose de façon exhaustive, tout en étant inspirée par les impératifs de la pédagogie, le droit des contrats.[...]
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L'obligation est un lien de droit permettant au créancier d'exiger du débiteur une prestation, positive ou négative. Le contrat est quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange, louage, dépôt, prêt... Et nombre de questions se pose[...]
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Victor Emmanuel Bokalli, Auteur ; Sossa, Auteur ; Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires, Éditeur scientifique ; Organisation Internationale de la Francophonie, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Droit uniforme africain, ISSN 1378-8663 | 2006
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A propos de l'ouvrage Un exposé clair, pédagogique et complet de tout le droit des obligations : obligations d'origine volontaire : le contrat obligations d'origine légale régime général des obligations Points forts A jour des derniers textes et[...]
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De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit. Ce manuel présente la thé[...]
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Jérôme Huet, Auteur ; Jacques Ghestin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence (L.G.D.J) | 2001Traite des principaux modèles contractuels dans la vie économique, régis par le code civil, ainsi que ceux ayant fait l'objet de lois adoptées depuis ou mis au point par la pratique des affaires.