Liens utiles
Résultat de la recherche
6 recherche sur le mot-clé ''Droit'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche
texte imprimé
Destiné aux étudiants préparant la licence ou la maîtrise en droit. Une série d'exercices correspondant au programme normal du cours d'introduction à l'étude du droit et du cours de droit portant sur les personnes, les incapacités et les biens.texte imprimé
Expose, de manière complète et synthétique, les aspects fondamentaux du droit des affaires. Insiste particulièrement sur les questions d'actualité.texte imprimé
TVA, imposition des bénéfices, impôt sur les sociétés, sur le revenu, imposition du capital, études particulières. Avec 100 énoncés d'application et 150 exemples corrigés. Intégration des éléments de la nouvelle loi de finances 2001.texte imprimé
Etudie les éléments de l'infraction, avec les faits justificatifs, les participants à l'infraction, les peines dans les divers aspects de leur régime, et enfin les conflits entre certaines lois pénales dans le temps et dans l'espace. Ce mémento [...]texte imprimé
Paris : Sirey 1999Emaillé d'exemples empruntés à la jurisprudence la plus récente, cet ouvrage comporte, outre un exposé méthodique des principes fondamentaux du droit pénal, une analyse des tout derniers textes, tels que ceux relatifs aux actes de police, à la c[...]texte imprimé
Couvrant l'ensemble de la matière, l'auteur étudie successivement les données de base des régimes politiques, les grands régimes étrangers, l'histoire constitutionnelle française, spécialement la Ve République.